Conditions générales de la Passe renouvelable

Les présentes conditions générales de la Passe renouvelable régissent votre utilisation de la Passe renouvelable, qui est un abonnement renouvelable automatiquement (le « programme », la « Passe Uber » ou la « Passe renouvelable ») offert par Uber Portier Canada Inc., sa société mère, ses filiales ou ses sociétés affiliées (« Uber » ou « nous »). La participation à ce programme est assujettie aux présentes conditions générales de la Passe renouvelable et aux conditions générales d'utilisation et à la politique de confidentialité d'Uber, aux lignes de conduite de la communauté d'Uber et à la convention d'achat Uber Cash, qui sont intégrées aux présentes (collectivement, les « conditions de la Passe renouvelable »). Uber est une entreprise technologique qui fournit des applications mobiles permettant aux utilisateurs d'organiser et de planifier des services de livraisons ou de transport avec des fournisseurs tiers de tels services en vertu d'une entente avec Uber ou avec certaines de ses sociétés affiliées. Uber n'est pas un fournisseur de services de transport. Par conséquent, tous les avantages et les rabais offerts dans le cadre du programme sont proposés selon la disponibilité, sous réserve de la capacité des tiers à fournir les services de livraison ou de transport et d'autres éventualités qui peuvent avoir une incidence sur la disponibilité de certains avantages à certains moments et endroits. La Passe Uber est fournie dans le cadre de l'utilisation de l'app Uber. En cas de conflit entre les présentes conditions de la Passe et les conditions d'Uber, les présentes conditions prévalent en ce qui concerne l'objet des présentes. Sous réserve de ce qui précède, les termes non définis contenus dans les présentes conditions de la Passe renouvelable ont le sens qui leur est donné dans les conditions générales d'Uber.

1. Fonctionnement de la Passe renouvelable

Il se peut que vous receviez une offre pour des avantages et des rabais mensuels renouvelables qui peuvent s'appliquer à vos achats dans l'app Uber (l'« offre »). Chaque offre comprend des restrictions et des détails importants, y compris, mais sans s'y limiter, les endroits et les moments où une Passe renouvelable peut être utilisée, les avantages conférés par la Passe renouvelable (les « avantages de la Passe »), le coût de la Passe renouvelable (le « prix de la Passe ») et l'intervalle de facturation (le « cycle de facturation »). Veuillez consulter votre offre pour en savoir plus avant d'acheter la Passe renouvelable. Lorsque vous achetez une Passe renouvelable, vous acceptez que votre carte de crédit soit débitée de façon récurrente à chaque cycle de facturation. Vous acceptez les présentes conditions de la Passe renouvelable, ainsi que les conditions particulières de l'offre. Les offres sont limitées et peuvent être modifiées.

Certaines restrictions s'appliquent aux avantages de la Passe Uber : elles seront clairement décrites dans votre offre. Les avantages de la Passe Uber ne couvrent pas les pourboires facultatifs. Les avantages de la Passe Uber peuvent être soumis à des restrictions supplémentaires, notamment une exigence de sous-total minimal de la commande ou des frais imposés par le gouvernement. Les avantages de la Passe Uber sont assujettis à la disponibilité et à l'acceptation des demandes de services de transport ou de livraison ou de biens par votre fournisseur tiers dans votre zone géographique. Il se peut que les avantages de votre Passe Uber ne s’appliquent pas sur tous les services ou auprès de tous les fournisseurs tiers. Les avantages de la Passe Uber sont calculés en fonction du montant de l'achat, taxes et frais applicables en sus. Les taxes applicables s'appliquent toujours au montant des achats facturé par les fournisseurs tiers (c’est-à-dire, avant tout rabais) et s'appliquent en sus du prix de la Passe (Numéro TPS/TVH: 766028542RT0001; Numéro TVQ: 1228531371 TQ0001).

En participant à ce programme, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions de la Passe renouvelable, vous ne pouvez pas participer au programme.

2. Durée et fréquence des changements

Lorsque vous achetez une Passe renouvelable, vous autorisez Uber à vous facturer le prix de la Passe pour votre premier cycle de facturation à la date d'achat, ce qui active la Passe renouvelable pour la durée indiquée dans votre offre. Par défaut (et avec un préavis dans la mesure exigée par la loi applicable), la Passe renouvelable sera automatiquement renouvelée au début de chaque cycle de facturation, et vous autorisez Uber et ses sociétés affiliées à débiter automatiquement le prix de la Passe du mode de paiement sélectionné pour ce cycle de facturation. Si vous ne voulez pas que votre Passe soit renouvelée automatiquement, vous pouvez annuler votre abonnement à la Passe renouvelable conformément à la section 3 ci-dessous.

Uber Cash n'est pas accepté comme mode de paiement pour les renouvellements automatiques.

Si le mode de paiement sélectionné est refusé, Uber peut débiter tout mode de paiement secondaire inscrit à votre dossier ou vous inviter à entrer un nouveau mode de paiement, mais se réserve le droit de mettre fin sans frais à toute période impayée de votre Passe renouvelable. Uber, sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées, le cas échéant, ne sont pas responsables des frais facturés par le fournisseur de votre mode de paiement (par exemple, la banque avec laquelle vous avez une carte de paiement), y compris, mais sans s'y limiter, les frais de découvert, les frais de fonds insuffisants, les frais d'intérêt, les frais de change, les frais transfrontaliers et les autres pénalités imposées par le fournisseur de votre mode de paiement. Tous les frais facturés au mode de paiement sélectionné seront dans la devise du pays dans lequel vous avez acheté la Passe.

3. Annulation de votre passe renouvelable

Vous pouvez annuler votre Passe renouvelable jusqu'à 48 heures avant votre prochain paiement planifié pour éviter d'autres frais. Pour ce faire, accédez à la section Passe renouvelable de l'app Uber dans laquelle vous avez acheté votre Passe renouvelable et sélectionnez l’option « Gérer l’abonnement ». Sélectionnez ensuite l’option « Mettre fin à l’abonnement » et confirmez que vous souhaitez annuler votre abonnement. Si vous souhaitez annuler dans les 48 heures suivant votre prochain paiement planifié, veuillez contacter le service d'aide Uber.

Lorsque vous annulez votre abonnement à la Passe renouvelable, vous avez accès aux avantages de celle-ci jusqu'à la fin du cycle de facturation en cours. Cependant, si vous avez un essai gratuit et que vous annulez votre abonnement renouvelable, votre accès aux avantages de l'abonnement prendra fin au moment de l'annulation. Tous les paiements mensuels sont non remboursables et non transférables, et ne seront pas remboursés au prorata pour toute annulation effectuée pendant un cycle de facturation. Veuillez accéder au help.uber.com pour signaler tous frais facturés non autorisés dans les 60 jours. Uber n'est pas responsable des frais de découvert qui peuvent s'appliquer.

4. Suspendre votre abonnement renouvelable

Vous voudrez peut-être parfois suspendre votre abonnement. Suspendre votre abonnement est un excellent moyen de prendre une pause temporaire et de reprendre facilement vos avantages sans avoir à vous réabonner.

Vous pouvez suspendre votre abonnement renouvelable pour une période spécifique (« état suspendu ») si vous ne bénéficiez pas d'un essai gratuit ou d'une offre commanditée par un partenaire au moment de la suspension. Lorsque vous suspendez votre abonnement, votre état suspendu commence à la fin de votre cycle de facturation en cours. Une fois votre état suspendu expiré, le tarif d'abonnement vous sera facturé et votre abonnement renouvelable sera automatiquement renouvelé lors de ce nouveau cycle de facturation. Vous devez suspendre votre abonnement au moins 48 heures avant votre cycle de facturation pour éviter que le prochain cycle de facturation ne vous soit facturé.

Vous pouvez suspendre votre abonnement Uber One jusqu'à quatre (4) fois par année civile. Pendant la période d'interruption, le prix de l'abonnement ne vous sera pas facturé et les avantages de l'abonnement ne s'appliqueront pas. De plus, vous ne recevrez aucune promotion propre aux membres.

5. Promotions et offres

Combinaison de promotions

Nonobstant les conditions générales des autres promotions offertes par Uber, Uber peut, à sa seule discrétion, autoriser la combinaison des avantages de la Passe Uber avec d'autres promotions, pourvu que ces promotions n'entraînent aucun conflit ou chevauchement en ce qui a trait aux avantages de la Passe Uber. Dans la mesure où Uber a autorisé la combinaison des avantages de la Passe Uber avec d'autres promotions, vous pouvez consulter le rabais applicable avant de passer la commande ou de commander la course.

Portée géographique des promotions

Les avantages de l'abonnement sont limités au pays dans lequel vous achetez votre abonnement renouvelable (votre « pays d'abonnement »). Si vous voyagez à l'extérieur de votre pays d'abonnement, vos avantages peuvent ne pas s'appliquer aux achats effectués dans l'app Uber à l'extérieur du pays d'abonnement.

Offres en attente

Si vous utilisez actuellement une offre qui s'applique aux frais de votre abonnement Uber One, et vous devenez admissible pour et utilisez une autre offre, cette nouvelle offre (si disponible) sera considérée comme étant « en attente » et commencera à la fin de votre offre actuelle, tant que votre abonnement n'a pas été résilié ou annulé. Pour les offres liées à votre carte de paiement, cette carte doit être encore valide et se trouver sur votre compte au début de l'offre correspondante. Pour les offres liées à votre employeur, vous devez toujours être à l'emploi de cet employeur au moment où l'offre commence.

6. Essai gratuit

Uber ou des tiers agissant au nom d'Uber peuvent offrir à certains utilisateurs de la Passe renouvelable un essai gratuit ou un autre droit promotionnel. Sauf indication contraire dans l'offre, ces derniers sont assujettis aux présentes conditions de la Passe renouvelable. Chaque utilisateur n'a droit qu'à un essai ou à une promotion. L'admissibilité à un essai gratuit est déterminée par Uber, à sa seule discrétion. Uber peut en limiter l'admissibilité ou la durée pour éviter tout abus. Certaines restrictions peuvent s'appliquer en ce qui concerne la combinaison d'un essai gratuit avec d'autres offres.

Pour certaines périodes d'essai ou de promotion, nous exigeons que vous fournissiez vos informations de paiement avant le début de celles-ci. En fournissant ces informations, vous acceptez qu'à la fin de votre essai gratuit ou de votre période promotionnelle applicable, votre Passe renouvelable soit automatiquement renouvelée et que le prix de la Passe indiqué dans votre offre vous soit facturé au début de chaque cycle de facturation jusqu'à ce que vous annuliez votre Passe renouvelable. Si vous ne souhaitez pas payer ces frais, vous devez annuler votre abonnement avant la fin de la période d'essai ou de promotion, conformément à la section 3 ci-dessus.

7. Avantage en crédits Uber One

Un avantage potentiel de la Passe Renouvelable est que vous recevrez des crédits promotionnels dans votre Portefeuille Uber, calculés en pourcentage des dépenses effectuées pour des courses admissibles (c’est-à-dire, des crédits Uber One). Les crédits Uber One peuvent être appelés « crédits Uber » ou simplement « crédits » dans les communications marketing. Tout crédit Uber One reçu relativement à un avantage associé à votre Passe Renouvelable sera calculé sur la valeur des courses admissibles, à l’exclusion des taxes de vente, promotions, péages, frais réglementaires ou tout autre tels frais tel que déterminé par Uber (par exemple, les Frais d’aéroport). De plus, lorsque les crédits Uber One sont utilisés, en tout ou en partie, comme paiement pour une course admissible, aucun crédit Uber One ne sera accumulé sur la portion payée avec des crédits Uber One. Les crédits Uber One accumulés sur une course particulière ne peuvent pas être utilisés comme paiement pour cette même course.

En cas de résiliation ou d’annulation de votre abonnement renouvelable, vos crédits Uber One expireront à la fin de votre cycle d’abonnement.

8. Modifications apportées à la Passe renouvelable

Uber se réserve le droit de modifier ou d'arrêter d'offrir la Passe renouvelable, ou de modifier les prix et les avantages de la Passe, à tout moment et à sa seule discrétion. Dans le cas où Uber augmente le prix d'une Passe renouvelable ou en modifie considérablement les avantages, vous recevrez un avis par courriel ou dans l'app trente (30) jours avant l'entrée en vigueur de ces changements. Tous les changements entreront en vigueur lors de votre prochain cycle de facturation, mais si vous n'êtes pas d'accord avec un changement, vous pouvez annuler votre Passe renouvelable conformément à l'article 3 ci-dessus.

Uber peut résilier votre abonnement à la Passe renouvelable sans préavis et à sa seule discrétion. Dans un tel cas, Uber vous remboursera au prorata les frais déjà débités de votre mode de paiement sélectionné pour votre cycle de facturation actuel. Uber n'effectuera aucun remboursement pour une résiliation liée à une conduite qui, à la seule discrétion d'Uber, contrevient aux présentes conditions de la Passe renouvelable, enfreint toute loi applicable, est frauduleuse ou représente une utilisation abusive de la Passe. Uber peut, à sa discrétion, résilier votre abonnement à la Passe renouvelable à la fin de votre cycle de facturation en vous avisant. Dans un tel cas, vous aurez accès aux avantages de votre Passe jusqu'à la fin du cycle de facturation en cours. Votre abonnement à la Passe renouvelable ne sera cependant pas renouvelé automatiquement.

9. Uber One pour étudiants

À sa seule discrétion, Uber peut offrir une catégorie de l'Abonnement Renouvelable aux étudiants (« Uber One étudiant » ou « Uber One pour étudiants »). Les abonnements Uber One pour étudiants peuvent être proposés à un prix réduit sur une base mensuelle ou annuelle aux étudiants admissibles actuellement inscrits dans un collège ou une université accréditée. Les potentiels membres Uber One pour étudiants doivent satisfaire aux exigences de vérification et peuvent être tenus de fournir des documents permettant à Uber de vérifier leur admissibilité au plan. Uber contracte avec un tiers, SheerID, pour les services de vérification. Veuillez consulter les Conditions d'Utilisation de SheerID pour plus d'informations. Les membres Uber One pour étudiants doivent revérifier leur éligibilité chaque année. Si un membre Uber One pour étudiants échoue la revérification, l’abonnement sera converti à un plan annuel ou mensuel au tarif plein, en fonction du type de plan Uber One pour étudiants auquel il était précédemment inscrit (par exemple, si vous aviez un plan mensuel Uber One pour étudiants, vous passerez à un plan mensuel standard). Sans préavis et à sa seule discrétion, Uber peut ajouter ou remplacer ce vérificateur tiers, tant que ce remplacement n'altère pas de manière importante le processus de vérification.

Les membres Uber One pour étudiants peuvent se voir proposer d'autres réductions distinctes ou offres promotionnelles à la seule discrétion de Uber. De même, les membres Uber One pour étudiants peuvent être exclus de certaines offres promotionnelles, y compris celles proposées par des partenaires tiers.

10. Avantages pour les adolescents

À sa seule discrétion, Uber peut autoriser les tuteurs titulaires d'un abonnement à une Passe Renouvelable à étendre leurs avantages aux adolescents liés à leur compte. L’utilisation des avantages de la Passe Renouvelable par un adolescent est assujettie aux Conditions générales d’utilisation des comptes pour adolescents. L'adolescent recevra les mêmes avantages que le tuteur, y compris des remises en crédits Uber One sur les courses, qui pourront être utilisées par l'adolescent pour acheter des courses ou des commandes futures. Les adolescents n'auront aucune façon de gérer l'abonnement de leur tuteur, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant à jour les modes de paiement, en mettant à jour le forfait d'abonnement ou en annulant le forfait. Les adolescents qui profitent des avantages de leur tuteur resteront assujettis aux présentes conditions de l'abonnement, le cas échéant.

Les adolescents ne sont en aucun cas autorisés à avoir leur propre abonnement Uber One et ne peuvent accéder aux avantages qu'ils reçoivent que par l'intermédiaire de leur tuteur. Sans préavis et à sa seule discrétion, Uber peut exclure les adolescents de certaines offres promotionnelles, y compris celles offertes par des partenaires tiers.

11. Modifications des conditions générales de la Passe renouvelable

Uber se réserve le droit de modifier les conditions générales de la Passe renouvelable. Si Uber apporte des modifications importantes aux conditions de la Passe renouvelable alors que vous avez une Passe renouvelable active, elle vous en informera dans la section Passe renouvelable de l'app Uber applicable ou par courriel. Les conditions modifiées de la Passe renouvelable entreront en vigueur au début du cycle de facturation suivant. De plus, votre utilisation continue de votre Passe renouvelable constitue votre acceptation des conditions révisées. Si vous ne souhaitez pas accepter les révisions, vous pouvez annuler votre Passe Uber conformément à l'article 3.

12. Transfert des droits

Les droits et obligations d'Uber dans le cadre du programme peuvent être cédés ou transférés par Uber, en tout ou en partie, à toute autre entité liée ou non à tout moment, et toute prestation de services sera alors la responsabilité de cette entité.

13. Exonération de responsabilité

Toutes les interprétations des présentes conditions de la Passe renouvelable sont à la seule discrétion d'Uber, et les décisions d'Uber seront définitives.

La Passe renouvelable ou ses fonctionnalités peuvent être non accessibles, inexactes ou interrompues pour diverses raisons. Uber n'est pas responsable de l'inaccessibilité, des interruptions, ni des erreurs du programme ou de ses fonctionnalités. Uber peut parfois vous demander des renseignements afin de confirmer votre identité avant de renouveler votre abonnement à la Passe renouvelable. Uber peut retarder votre accès à la Passe renouvelable jusqu'à ce que vous respectiez cette demande de renseignements. Le programme et tous les renseignements accessibles par son intermédiaire sont fournis à titre informatif uniquement sur une base « en l'état » et « selon les disponibilités ». Uber, ses fournisseurs de renseignements et leurs mandataires ne font aucune garantie ni déclaration de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, notamment en ce qui concerne l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité, le fonctionnement de la Passe renouvelable, les renseignements, les documents, le contenu, l'accessibilité et les produits. La Passe renouvelable et les présentes conditions générales émanent d'Uber et ne modifient en rien les relations contractuelles des personnes et des entités qui tirent parti de la technologie d'Uber dans le cadre de leur offre de produits ou de services, d'Uber ou de ses sociétés affiliées, sauf dans les cas expressément prévus aux présentes. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Uber décline toute garantie, expresse ou implicite, notamment les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.

14. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la Passe renouvelable, allez à la section Aide dans la navigation de l’application Uber.